:: Plan du site Agenda Liens Rédacteurs Contact ::  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Vous êtes ici >> Sommaire >> Réunions >> Conseil municipal >> Réunion du conseil municipal du 2007.11.29

Réunion du conseil municipal du 2007.11.29
 

PLAN LOCAL D’URBANISME : PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Dans le cadre de la mise en place du Plan Local d’Urbanisme, un débat doit avoir lieu sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) préalablement étudié par la Commission d’urbanisme. Monsieur le Maire précise que ce débat ne donne pas lieu à une délibération mais uniquement à un compte-rendu.
Ainsi, suite à la présentation de ce PADD, les membres du Conseil n’ont pas émis d’annotations personnalisées.
En conclusion, le Conseil Municipal a retenu toutes les orientations du PADD sans modifications.
LOTISSEMENT COMMUNAL : 39ème tranche D’EXTENSION DE RESEAUX
Monsieur le Maire présente aux conseillers le projet des travaux et la répartition des dépenses de la 39ème tranche d’extension de réseaux électriques et d’éclairage public du lotissement communal. La participation de la Commune s’élèverait à 3 116 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le plan des travaux et le montant de la participation.

  Publié le : 14 janvier 2008
 
 
  
  Powered with SPIP
© 2005/2008 Stéphane Cadinot