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Sivos 2006.11.23
 

CLASSE DE NEIGE 2007

Dans le cadre du départ en classe de neige des enfants des classes de CM1 et CM2 de l’école de TOURVILLE LES IFS, du 11 au 16 Février 2007, le Conseil Syndical décide de :

- Fixer, comme les années précédentes, le montant de sa participation à 4 573 €. Cette somme sera versée à l’Amicale Laïque DU TEM, responsable de l’organisation du voyage.

- De déposer une demande de subvention auprès du Conseil Général.

- De demander aux communes adhérentes une participation complémentaire au titre de l’année 2006, répartie de la manière suivante :

Epreville : 55,25 % : 2 527 €

Maniquerville  : 16,39 % : 749 €

Tourville les ifs : 28,36 % : 1297€.

 

OUVERTURE DE CLASSE

Le Conseil Syndical décide d’attendre les résultats des inscriptions à l’école au mois de janvier 2007 pour voir s’il est nécessaire ou pas de faire une demande d’ouverture de classe pour la rentrée scolaire 2007/2008.

ACHATS DIVERS

Le Conseil Syndical approuve l’achat de petit mobilier qui sera imputé en section d’investissement (tableau, patères). Il décide également l’acquisition d’un ordinateur pour l’école de Tourville les Ifs et la mise en réseau des ordinateurs de cette école.

MISE EN CONCURRENCE DU CONTRAT D’ASSURANCES STATUTAIRES (assurance du personnel)

Après avoir étudié les propositions du CENTRE DE GESTION et de GROUPAMA pour l’assurance du personnel à compter du 1er Janvier 2007, le Conseil Syndical décide de retenir celle de GROUPAMA avec une franchise de 10 jours.

PERSONNEL : MODIFICATION DE DUREE HEBDOMADAIRE

Le Conseil Syndical émet son avis sur un projet de régularisation et une demande de modification de durée hebdomadaire de travail.

  Publié le : 11 février 2007
 
 
  
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